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Privacy Policy

By on May 2, 2009 in Uncategorized | 0 comments

Présentation du site Tonyversity

Tonyversity est la propriété de M. Tony Jolley.

Le Directeur de Publication, le webmaster et le responsable éditorial du site tonyversity.com est M. Tony Jolley, gérant de Tonyversity.

Les utilisateurs du site peuvent contacter les responsables du site

par e-mail : tonyversity@gmail.com ou par le formulaire de contact

Le consultant qui a conçu et réalisé la structure du site est Haider Alleg. (www.rushology.fr)

La rédaction est réalisée par Tony Jolley lui même.

Le site est hébergé sur les matériels informatiques de OVH.
Le site est un blog corporate donnant accès à d’autres sites appartenant ou non à  son représentant, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter et de respecter. L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce blog.

La configuration minimum requise est la suivante :
Ecran : Résolution 1024×768
Navigateur : Internet Explorer (version iE 7.0) ou Firefox (recommandé)

De plus, la bonne utilisation du site et des services en ligne suppose l’activation des cookies et du langage JavaScript.

L’utilisateur du site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Néanmoins, pour permettre le bon déroulement des opérations de maintenance et de sauvegarde de notre site Internet, nous procédons à des interruptions momentanées de certains services en ligne. Afin de vous éviter de subir ces désagréments, une page vous informe sur les interruptions prévues. L’administrateur s’efforcera d’en avertir les utilisateurs.

Tony Jolley et ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur, et/ou de la présence de virus sur son site .
L’utilisateur déclare que le coût de l’accès et de la navigation sur le site est à sa charge exclusive.
Dans l’hypothèse où l’utilisateur accèderait au site à partir d’un autre Etat que la France, il s’engage à s’assurer du respect de la législation localement applicable.

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur le site le sont à titre informatif. Tony Jolley et ses partenaires ne sauraient garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site.

Tony Jolley et ses partenaires mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Sécurisation de certains contenus du site ainsi que des échanges électroniques proposés sur le site via des formulaires
Pour Tony Jolley, la sécurité et la confidentialité des données desclients et des visiteurs sont fondamentales. Tout un ensemble de techniques et procédures sont mises en oeuvre pour que les opérations effectuées via les espaces sécurisés du site et tous formulaires électroniques soient sûres.

Lisez au moins ces 2 règles simples pour utiliser en toute sécurité les espaces sécurisés et nos formulaires électroniques

1. A chaque connexion, avant de saisir votre identifiant et votre mot de passe, vérifiez soigneusement que l’adresse url affichée par votre navigateur commence impérativement par https://www.tonyversity.com… : chaque caractère est important, seul ce début d’adresse url vous garantit que vous vous adressez à des espaces sécurisés du site de Tony Jolley.

2. Après avoir réalisé vos opérations, n’oubliez pas de vous déconnecter du site en cliquant sur le bouton “Se déconnecter” présent dans le bandeau supérieur de la page.
Attention : pour vider le cache de votre navigateur et éviter ainsi qu’on puisse voir les pages que vous avez consultées il faut en plus fermer la fenêtre de votre navigateur (Internet Explorer ou Netscape).

Déclaration CNIL

En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles mis en oeuvre dans le cadre du site www.tonyversity.com  et des espaces sécurisés du site de Tony Jolley ont fait l’objet d’un avis favorable (Avis n°xxxxxx) auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant en écrivant :

par e-mail : tonyversity@gmail.com ou par le formulaire de contact

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations personnelles communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site sont destinées à Tony Jolley et peuvent être éventuellement communiquées à des tiers et notamment aux sociétés partenaire de Tonyversity. L’utilisateur dispose de la faculté de s’opposer à cette cession en écrivant à l’adresse mentionnée ci-dessus.

Les données personnelles que les utilisateurs peuvent être amenés à fournir le sont sur une base volontaire. Ces informations sont donc nécessaires afin de suivre ces dossiers. Dans l’hypothèse où les utilisateurs ne fourniraient pas ces informations, Tony Jolley ne serait pas en mesure de traiter ces dossiers.

Cookies

L’utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d’audience etc… afin d’améliorer la qualité du site.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données personnelles communiquées par le biais du cookie dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les informations nominatives concernant l’utilisateur sont destinées à l’administrateur du blog et peuvent éventuellement être transmises à des tiers, et notamment les sociétés partenaires de l’association ou de son reprèsentant. Les utilisateurs peuvent s’opposer à cette transmission d’information, en envoyant un courrier à l’adresse mentionnée à l’article 3.

Respect de la législation

Tony Jolley informe les utilisateurs du site que l’ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet.

Les utilisateurs du site sont notamment tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent également s’abstenir, s’agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Tony Jolley est propriétaire ou détient les droits sur la structure générale du site, l’arborescence, les logiciels, les textes, les images animées ou non, les graphismes, les sons,…, et plus généralement tous éléments composants le site..

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site tonyversity.com qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

Les marques ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation expresse et préalable de Tony Jolley est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

L’utilisateur s’engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser le site pour :

* transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus, etc…destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités du site
* transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres) dans les services interactifs proposés sur le site, et notamment dans les forums, tout contenu illicite ou nuisible, et notamment des messages à caractère injurieux, insultant, diffamant, dénigrant, dégradant, pornographique ou sans rapport avec les thèmes proposés,
* transmettre, par quelque procédé que ce soit, tout contenu violant les droits de propriété intellectuelle, industrielle, les droits de la personnalité, etc…

Tony Jolley se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique etc… qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus.

Dans l’hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image etc…), il s’engage à requérir l’autorisation préalable et écrite de Tony Jolley, en écrivant ou en utilisant le formulaire de contact.

La reproduction des textes sur un support papier est notamment autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :

Gratuité de la diffusion

  • respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : ” Ce document provient du site Internet propriété de Tony Jolley.

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités “. Dans le cas d’un site Internet, l’adresse du site doit impérativement figurer.
Les marques citées sur ce site Internet sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers des partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, et expresse.

Toutefois, Tony Jolley n’étant pas l’éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, Tony Jolley ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l’autorisation écrite et préalable de Tony Jolley. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée via le formulairede contact.

Gestion des codes d’accès et mots de passe

Certains services interactifs présent sur le site ou accessibles par le site portail enavanthaguenau.fr peuvent nécessiter un code d’accès et un mot de passe. L’utilisateur est responsable de la gestion et de la conservation de ses codes d’accès et mots de passe. En conséquence, il appartient à l’utilisateur de mettre en œuvre toutes mesures de précaution nécessaires à la protection et à la conservation de ses codes d’accès et mots de passe.

Tony Jolley ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de toute utilisation frauduleuse des codes d’accès et mots de passe des utilisateurs.

Confidentialité des courriers

Informations relatives à l’envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :

  • * le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti,
  • * les courriers électroniques transmis en dehors des espaces sécurisés du site sont conservés sur support informatique le temps pour l’administration de fournir une réponse ou traiter vos demandes.

Modification de la notice légale

Tony Jolley se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable au site est le droit français.

Copyright

© Rushology  – réalisation du site
© Tonyversity – contenus du site

Attribution de juridiction

En cas de litige, et après une tentative de conciliation, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures
d’urgence ou les procédures conservatoires, en référé ou par requête.

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme.